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Message par Zamal974 Jeu 18 Mar 2010, 13:19

Wiloskill a écrit:
Je ne comprends pas cette info, c'est le juge qui décide de ta suspension et de l'amende, donc comment peux-tu connaitre la suspension sans connaitre l'amende ? Sachant que l'un va avec l'autre pour ton infraction. Plus de permis ! - Page 5 Icon_rolleyes

Wiloskill a écrit:surtout qu'en plus j'attends toujours ma réponse de la page précédente... Plus de permis ! - Page 5 673395
Parles tu de cette question ... Plus de permis ! - Page 5 Icon_rolleyes Plus de permis ! - Page 5 Icon_question
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Message par Enigma Jeu 18 Mar 2010, 14:03

je connais ma sanction qui est de 3 mois car c'est le préfet qui c'est chargé de l'affaire ! pour les points c'est pareil !

l'amende c'est un juge qui doit la fixer !

c'est tous ce que je sais !
l'amende me sera annoncé dans 1moi , 3 mois ou 1an personne ne sais !
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Message par Sykariel Jeu 18 Mar 2010, 14:13

Enigma a écrit:
l'amende me sera annoncé dans 1moi , 3 mois ou 1an personne ne sais !

Moi je sais.

Très rapidement.

T'as déjà vu l'état se priver de pognon toi?

Fu**ing radar Plus de permis ! - Page 5 822960
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Message par Wiloskill Jeu 18 Mar 2010, 19:17

Bizarre le coup du préfet qui fait le boulot du juge. ^^
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Message par Tito Jeu 18 Mar 2010, 19:32

wilo la suspension c pas le juge qui decide parce que tout simplement c déja ecrit dans le code pénal apres pour l'amende tout depend de la situation de la personne.. c pareil que qd tu grilles un feu rouge.. c pas le juge qui decide de combien de points tu vas perdre puiske tu sais a l'avance que c 4 points ou bien une conduite en etat d ivresse pour qui la suspension est de 6 mois

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Message par Wiloskill Jeu 18 Mar 2010, 21:28

Tito a écrit:wilo la suspension c pas le juge qui decide parce que tout simplement c déja ecrit dans le code pénal apres pour l'amende tout depend de la situation de la personne.. c pareil que qd tu grilles un feu rouge.. c pas le juge qui decide de combien de points tu vas perdre puiske tu sais a l'avance que c 4 points ou bien une conduite en etat d ivresse pour qui la suspension est de 6 mois
Les points, on est d'accord, mais la suspension et l'amende, c'est le juge qui décide... Plus de permis ! - Page 5 Icon_twisted parce que chacun a une amende et suspension différente, suivant son cas, je le sais, je suis passé devant le juge pour ce genre d'infraction et je n'ai pas eu la même sanction que d'autres pour le même type d'infraction, parce que chaque cas est différent et que chaque juge choisi à sa convenance suivant son humeur. Plus de permis ! - Page 5 488912
La loi stipule seulement un maximum de suspension et un maximum d'amende, ensuite c'est au juge d'en décider.

Comme le stipule ce lien, le nombre de point c'est fixe alors que la sanction pénale (suspension et amende) a un maximal, au juge d'en décider après.http://www.easydroit.fr/code-de-la-route/le-permis/fonctionnement/differentes-infractions.htm

Ensuite pour les infractions de 5° classe on fait un minimum de 2 mois de suspension administrative, après on en sait plus en passant devant le juge.
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Message par Wiloskill Mer 24 Mar 2010, 16:53

Bon alors des news mister ??
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Message par viashivo Mer 07 Avr 2010, 12:18

aiiiiieeeeee trop les boules pour toi il suffit de pas grand chose des foi!!!
espérons qu'il soit clément avec toi si c ton premier délit !

courage Plus de permis ! - Page 5 Icon_pale
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Message par extrema Dim 25 Avr 2010, 13:16

Courage j'imagine que la situation doit être vraiment galère a gerer mais faut tenir bon pour la suspension et ne pas rouler quand même.
Desolé de devoir vendre son jouet preferé ça fait un moment que l'idée du gsxr me trote dans la tête mais tout mon entourage me le deconseil même mon patron qualifiant ce genre de moto de pousse au crime...

Y'a des règle a respecter et on va tous a la longue être contraint et forcé de les recpecter Plus de permis ! - Page 5 Spamafote ce qui est plus facile en voiture quand même
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